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Propriété intellectuelle

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Lien hypertexte

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NETIQUETTE

L’internaute est parfaitement informé de l’existence des règles et des usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de « Netiquette » ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

Disponibilité des services

L’Hortensia s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais peut interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques. L’Hortensia n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers. Il est rappelé que L’Hortensia peut à tout moment mettre fin à ses services ou en modifier leurs caractéristiques, notamment pour des raisons techniques, et cela, sans préavis.

Modification des présents termes et conditions

L’Hortensia se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement de la présente charte. La présente charte est soumise au droit français. Pour toute question, vous pouvez contacter L’Hortensia.

Restriction d’accès

L’Hortensia s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais peut interrompre l’accès, particulièrement pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, spécifiquement techniques. L’Hortensia n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers. Il est rappelé que L’Hortensia peut à tout moment mettre fin à ses services ou en modifier leurs caractéristiques, notamment pour des raisons techniques, et cela, sans préavis.